--------------------------------------------------------------------------------
www.grand-mail.fr est un site développé par la SCI JACQUEMAIN
--------------------------------------------------------------------------------
DROITS D'AUTEUR
Le titre, la conception, la forme du site grand-mail.fr mais aussi son contenu tels que les commentaires, textes, illustrations et images originales et leur organisation, et autres éléments contenus sur le site grandmail.fr sont la propriété de la SCI JACQUEMAIN.
www.grand-mail.fr n'autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats et de découvrir le Centre commercial. Toute autre utilisation d'éléments du site www.grand-mail.fr, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de la SCI JACQUEMAIN, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.
--------------------------------------------------------------------------------
MARQUES
Les noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site grandmail.fr peuvent être des marques commerciales ou marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.
Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par la SCI JACQUEMAIN, sur le site www.grand-mail.fr, ni ses dirigeants, employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages, ceci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, ainsi que toute demande émanant de tiers résultant de ou en rapport avec l'utilisation du site grandmail.fr, l'information, le contenu, les éléments ou produits présentés sur le dit site.
Pour exercer ce droit, contactez :
SCI JACQUEMAIN
Route de Mont de Marsan
Centre Commercial GRAND MAIL ADOUR OCEANE
BP 125 - 40990 Saint-Paul-lès-Dax
FRANCE
Téléphone : + 33 (0) 5.58.91.41.19
Merci de votre confiance...
|
